Cabinet d’avocats franco-belge, moderne et humain,
au service de la création et de l’innovation

9 pôles d’activités dédiés au
droit de la création et de l’innovation

Nos activités scientifiques & académiques

Faisons connaissance !

Un procès en vue ?
Lisez le guide destiné à mieux vous préparer

Le portail du droit des technologies, depuis 1997
Powered by

Un site pour tout savoir sur le RGPD
Powered by

Blockchain : une révolution pour le droit ?

Publié le par - 0 vues

Télécharger le dossier

La blockchain tient la une de nos journaux.

Cette technologie récente hait la centralisation des flux et des données et repose sur une décentralisation complète entre pairs tout en assurant la sécurité et la traçabilité des opérations. Elle déborde désormais largement ses applications en matière monétaire : le bitcoin et autres « crypto-monnaies ».

Les administrations, les auteurs, les notaires peuvent l’utiliser ; elle peut server aux transactions portant sur les œuvres d’art, les certificats immobiliers, les assurances, …

Constitue-t-elle une révolution pour le droit ? En tout cas, elle l’interroge ou plutôt en interroge diverses branches : le droit de la propriété intellectuelle, le droit financier, le droit de la protection des données ou encore le droit des contrats qu’entend remettre en cause le « smart contract », souvent associé au fonctionnement des blockchains. Au terme de l’analyse, la réponse est nuancée : si questionnement réel il y a, la révolution du droit par la blockchain n’est pas pour demain !

L’article complet est reproduit avec l’aimable autorisation du Journal des tribunaux que nous remercions.

Droit & Technologies

Télécharger le dossier

close

En poursuivant votre navigation sur notre site, vous acceptez l’utilisation de cookies afin de nous permettre d’améliorer votre expérience utilisateur. En savoir plus

OK