Nouveau dossier en ligne : la protection juridique des logiciels libres

Publié le 16/02/2000 par Etienne Wery

Les logiciels libres sont plus qu’un simple phénomène de mode : il s’agit d’une réalité économique. Pour s’en convaincre, il suffit de voir le cours de bourse des sociétés distributrices de logiciels libres (Linux par exemple), qui s’envolent, progressant de plusieurs centaines de pourcents par an (!). Les logiciels libres amorcent aussi une révolution culturelle…

Les logiciels libres sont plus qu’un simple phénomène de mode : il s’agit d’une réalité économique. Pour s’en convaincre, il suffit de voir le cours de bourse des sociétés distributrices de logiciels libres (Linux par exemple), qui s’envolent, progressant de plusieurs centaines de pourcents par an (!).

Les logiciels libres amorcent aussi une révolution culturelle et juridique : d’un système de protection basé sur le droit d’auteur ou le droit des brevets, on passe à un système de liberté par la mise à disposition de tous d’une ressource essentielle.

La protection juridique des logiciels libres a apparement un but inconciliable avec le droit classique des logiciels : sa finalité est en effet de préserver la liberté de copier et d’améliorer, et renvoie à un problème maintes fois rencontré par le droit: comment protéger la liberté, ou comment, par des concepts juridiques, garantir le maintien de la finalité même de ces logiciels ?

Yannick Bailly nous aide à y voir clair dans cette note de recherche réalisée sous la direction de Maître Théo Hassler, de l’Université Robert Schuman à Strasbourg.

Le dossier est accessible directement en cliquant ici.