Les outils de recherche sur la sellette
Publié le 12/02/1999 par Thibault Verbiest
Aux Etats-Unis, trois affaires ont vu le jour mettant en cause des outils de recherche en raison de leurs activités de référencement.Affaire News Index / Sunday Times News Index exploite un robot qui explore deux fois par jour plus de 200 sites de quotidiens en ligne à travers le monde. Pendant 24 heures, il stocke…
Aux Etats-Unis, trois affaires ont vu le jour mettant en cause des outils de recherche en raison de leurs activités de référencement.
Affaire News Index / Sunday Times
News Index exploite un robot qui explore deux fois par jour plus de 200 sites de quotidiens en ligne à travers le monde. Pendant 24 heures, il stocke dans sa base de données le titre et le premier paragraphe des articles indexés, qui s’affichent à l’écran lorsqu’une requête par mot-clef est introduite. En outre, l’utilisateur, s’il souhaite avoir accès à l’article in extenso, peut cliquer sur un lien hypertexte y renvoyant directement.
En décembre 1997, le Sunday Times a menacé d’intenter un procès contre News Index pour violation de son copyright sur les titres et les extraits de ses articles repris dans la base de données, ainsi que pour concurrence parasitaire (« misappropiation of hot news »).
En effet, d’une part, le Sunday Times considérait que News Index, par sa méthode d’indexation, fournissait des informations trop détaillées sur ses articles, sous forme de résumés, avec le risque que le public, s’estimant suffisamment documenté, ne se détourne de son site. D’autre part, le quotidien se plaignait de ce que les liens hypertextes repris sous les sommaires ne renvoyaient pas à sa page d’accueuil, où chaque visiteur était invité à s’enregistrer. Ce faisant, News Index aurait « parasité » son travail.
Il est important de relever que le Sunday Times avait insérés dans son adresse Internet un fichier « robot.txt » interdisant toute forme d’indexation de ses articles par un moteur de recherche, mais que le robot de News Index ne reconnaissait pas ce protocole. Pourant, ce protocole est largement reconnu par les professionnels du réseau.
Après avoir livré une brève bataille médiatique, les parties ont décidé de transiger, selon des termes que la presse américaine n’a malheureusement pas relayés.
Affaire Northern Light / National Writers
La seconde affaire met en cause, d’une part, le répertoire et moteur de recherche « Northern Light », et d’autre part, la « National Writers Union », représentant des journalistes indépendants.
Le répertoire de Northern Light (appelé « Special Collection ») propose, par catégories et sous-catégories thématiques, plus de 2 millions d’articles, consultables in extenso dans la base de données elle-même (et non par le biais de liens hypertextes), provenant d’environ 3000 périodiques et livres. Un moteur de recherche permet des requêtes par mots-clefs dans le répertoire. Les articles sélectionnés grâce au robot doivent être « achetés » par l’utilisateur (1 à 2 dollars pièce).
Northern Light établit avoir acquis les droits nécessaires pour ce type d’exploitation auprès de « grossistes » et de banque de données, lesquels auraient eux-mêmes acheté les droits aux éditeurs concernés. ).
Toutefois, des dizaines de journalistes indépendants, auteurs d’articles repris à leur insu dans la base de données, reprochent à Northern Light d’avoir méconnu leur « copyright » dans la mesure où les contrats qui les lient à leurs éditeurs ne prévoient pas ce genre de diffusion payante « en ligne ». Ils réclament par conséquent une rémunération distincte.
Northern Light oppose une fin de non-recevoir catégorique, arguant du fait qu’il ne lui appartient pas de s’immiscer dans les relations contractuelles entre les auteurs et leurs éditeurs. ).
Le différend a été porté devant une « federal district court » de New York, qui, en janvier 1998, a considéré, de manière laconique et curieuse, que sa banque de données constituait une « adaptation acceptable » (« acceptable revision »). Appel a été interjeté. ).
Affaire AV Photo Finder ( Alta Vista ) / Leslie A. Kelly
Le 13 octobre 1998, le moteur de recherche « Alta Vista » lança un nouveau type de robot, jusqu’alors inconnu sur Internet, baptisé « AV Photo Finder », capable de retrouver et d’indexer automatiquement toutes les photographies et images existant sur le réseau. ).
Deux semaines après son lancement, le robot avait déjà indexé plus de 10 millions de fichiers. Par une simple requête par mots-clefs, le système permet d’obtenir en quelques secondes des dizaines, voire des centaines, d’imagettes (« thumbnails ») disposées à l’écran en mosaïque, relatives à des films, des photographies issues de catalogues « en ligne » etc, souvent protégés par le droit d’auteur. L’utilisateur peut également accéder, par un lien hypertexte, à l’image en taille réelle, accompagnée du titre et d’une courte description de l’oeuvre, sans renvoi toutefois au site d’où celle-ci émane. A aucun moment de la procédure, les auteurs des oeuvres indexées ne sont invités à donner leur consentement. ).
Toutefois, Alta Vista propose sur son site une procèdure d’exclusion du robot recherche, décrivant l’utilisation du fichier « robot.txt » et de la balise Meta-tag, en y ajoutant deux nouveaux standards d’exclusion reconnus par AV Photo Finder, qui permettent soit une exclusion totale soit un affichage en mosaïque avec renvoi exclusif au site d’origine (sans hyperlien à la seule image, hors son contexte initial). En outre, sur la page d’accueil de AV Photo Finder est postée un avertissement, relatif à l’interdiction d’utiliser les images ou photographies sélectionnées sans autorisation des titulaires des droits d’auteur concernés.
Ces mesures ont toutefois été jugées totalement insuffisantes par de nombreux auteurs, et en particulier par Leslie A. Kelly , photographe et éditeur californien. Ce dernier, dans une mise en demeure récemment adressée à Alta Vista, se plaint de ce que des photographies dont il est l’auteur ont été reproduites à son insu sur le site du moteur de recherche, et ce malgré une « copyright and « trademark notice » affichée sur la page d’accueil du site d’origine lui appartenant. ).
Alta Vista a finalement décidé de retirer les images litigieuses, en déclarant que l’affaire était close. Le photographe ne l’entend pas ainsi et exige des dommages et intérêts .